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Marques déposées par VIGNOBLES BRIOLAISTODO
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CHATEAU HAUT MOUSSEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT MOUSSEAU
SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS, SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS

Numéro de dépôt :
3763067
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2030
CHATEAU HAUT MOUSSEAU de VIGNOBLES BRIOLAIS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MOUSSEAU

Déposée le 30 août 2010 par VIGNOBLES BRIOLAISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT MOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est VIGNOBLES BRIOLAISTODO domicilié(e) 220 Route des Vignobles, Château Haut Mousseau - 33710 - TEUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 694 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS, SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS, Mme BRIOLAIS Aurore domicilié(e) 220 route des Vignobles, Château Haut Mousseau - 33710 - TEUILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT MOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT MOUSSEAU arrivera à expiration en date du 30 août 2030.

VIGNOBLES BRIOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERREFORT BELLEGRAVE , BIKINI by Briolais , CHATEAU MOULINEAU


SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS, SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS - 220 Route des Vignobles, Château Haut Mousseau - 33710 - TEUILLAC - France - SIREN 487694937


SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS, SCEA VIGNOBLES BRIOLAIS, Mme BRIOLAIS Aurore - 220 route des Vignobles, Château Haut Mousseau - 33710 - TEUILLAC - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 9 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790469 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746824 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.