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Marques déposées par la société VIGNOBLES BOUYGE BARTHE (Sté Civile
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DOMAINE PETIT MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PETIT MOULIN
VIGNOBLES BOUYGE BARTHE (Sté Civile)

Numéro de dépôt :
1526226
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/2009

Présentation de la marque DOMAINE PETIT MOULIN

Déposée le 6 mars 1989 par la société VIGNOBLES BOUYGE BARTHE (Sté Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE PETIT MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNOBLES BOUYGE BARTHE (Sté Civile domicilié(e) " Château Gagnard ", 33126 FRONSAC (dossier no 2138666) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 117 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BARTHE Françoise domicilié(e) (dossier no 2138666) - France.

La marque DOMAINE PETIT MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PETIT MOULIN est expirée depuis le 6 mars 2009.


VIGNOBLES BOUYGE BARTHE (Sté Civile) - " Château Gagnard ", 33126 FRONSAC (dossier no 2138666) - France - SIREN 390117497


Madame BARTHE Françoise - (dossier no 2138666) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2138666 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE PETIT MOULIN