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Marques déposées par la société Vignobles Bordeneuve
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DOMAINE DES FAUVETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FAUVETTES
Vignobles Bordeneuve

Numéro de dépôt :
92449993
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2012

Présentation de la marque DOMAINE DES FAUVETTES

Déposée le 29 décembre 1992 par la société Vignobles Bordeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES FAUVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société Vignobles Bordeneuve domicilié(e) EARL,33490 Saint-Germain de Grous (dossier no 2233130) - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 264 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL - Vignobles Bordeneuve domicilié(e) 33490 Saint-Germain de Grous (dossier no 2233130) - France.

La marque DOMAINE DES FAUVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92449993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES FAUVETTES est expirée depuis le 29 décembre 2012.

Vignobles Bordeneuve a également déposé les autres marques suivantes : Château GUILLEMET , Château Du Courmey


Vignobles Bordeneuve - EARL,33490 Saint-Germain de Grous (dossier no 2233130) - 33490 - France - SIREN 348264433


EARL - Vignobles Bordeneuve - 33490 Saint-Germain de Grous (dossier no 2233130) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233130 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES FAUVETTES