Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS-JEAN
Numéro de dépôt :
1738086
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque CLOS-JEAN
Déposée le 30 mars 1989 par VIGNOBLES BORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS-JEAN est expirée depuis le 30 mars 1999.
VIGNOBLES BORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05