Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château PETIT CLOS JEAN
VIGNOBLES BORD, SCEA

Numéro de dépôt :
3890270
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Château PETIT CLOS JEAN de VIGNOBLES BORD

Présentation de la marque Château PETIT CLOS JEAN

Déposée le 20 janvier 2012 par VIGNOBLES BORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château PETIT CLOS JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est VIGNOBLES BORDTODO domicilié(e) 1 CLOS JEAN - 33410 - LOUPIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 032 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BORD, M. BORD LIONEL domicilié(e) 1 CLOS JEAN - 33410 - LOUPIAC - France.

La marque Château PETIT CLOS JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château PETIT CLOS JEAN est expirée depuis le 20 janvier 2022.

VIGNOBLES BORD a également déposé les autres marques suivantes : CLOS-JEAN , CHATEAU JEAN FONTHENILLE , CHATEAU LOUSTALOT , CLOS-JEAN , CHATEAU LOUSTALOT , CHATEAU RONDILLON , PERLE DE RONDILLON , CHATEAU MINGOT , PETIT CLOS JEAN , “ Douceur de Table ”


VIGNOBLES BORD, SCEA - 1 CLOS JEAN - 33410 - LOUPIAC - France - SIREN 339032815


SCEA VIGNOBLES BORD, M. BORD LIONEL - 1 CLOS JEAN - 33410 - LOUPIAC - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.