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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES BESSINEAU
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CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée
VIGNOBLES BESSINEAU, SAS

Numéro de dépôt :
1501445
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/08/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 2 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES BESSINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES BESSINEAU domicilié(e) 8 BROUSSE, BP 42 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 061 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNOBLES BESSINEAU, M. BESSINEAU DOMINIQUE domicilié(e) 8 BROUSSE - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

VIGNOBLES BESSINEAU a également déposé les autres marques suivantes : S. JACQUES CHÂTEAU CÔTE MONTPEZAT CUVÉE COMPOSTELLE , LE CANON DE COTE MONTPEZAT , CHATEAU COTE MONTPEZAT APpellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée


VIGNOBLES BESSINEAU, SAS - 8 BROUSSE, BP 42 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France - SIREN 320061278


SAS VIGNOBLES BESSINEAU, M. BESSINEAU DOMINIQUE - 8 BROUSSE - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366089 - Publication au BOPI 2008-03-06

Renouvellement sans limitation n°2122746 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination n°260139 - Publication au BOPI 1998-08-13

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683200 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735743 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château de Brousse