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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD
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Château Haut-Baillou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Haut-Baillou
SARL VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD, SARL

Numéro de dépôt :
4248909
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2026
Château Haut-Baillou de VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD

Présentation de la marque Château Haut-Baillou

Déposée le 12 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Haut-Baillou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD domicilié(e) 10 Baillou - 33710 - SAINT-TROJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 159 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD, M. Rousseaud Bertrand domicilié(e) 10 Baillou - 33710 - SAINT-TROJAN - France.

La marque Château Haut-Baillou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut-Baillou arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


SARL VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD, SARL - 10 Baillou - 33710 - SAINT-TROJAN - France - SIREN 429159601


SARL VIGNOBLES BERTRAND ROUSSEAUD, M. Rousseaud Bertrand - 10 Baillou - 33710 - SAINT-TROJAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.