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Marques déposées par la société VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS
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CHATEAU LA CROIX DE BERNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE BERNY
VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS, SCE

Numéro de dépôt :
93460304
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2023

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE BERNY

Déposée le 16 mars 1993 par la société VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE BERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS domicilié(e) Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 974 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS domicilié(e) Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE BERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE BERNY est expirée depuis le 16 mars 2023.


VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS, SCE - Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 342974458


VIGNOBLES BERNY RAOUL ET FILS - Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2239372 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520829 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-04

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: Château la Croix de Berny