Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGE SAINCRIT
SCEA VIGNOBLES BERNARD GERMAIN (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
98759322
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2008

Présentation de la marque ELEVAGE SAINCRIT

Déposée le 12 novembre 1998 par VIGNOBLES BERNARD GERMAIN (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVAGE SAINCRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est VIGNOBLES BERNARD GERMAIN (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) CHATEAU PERDOULLE, 33390 BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 616 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BERNARD GERMAIN - France.

La marque ELEVAGE SAINCRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE SAINCRIT est expirée depuis le 12 novembre 2008.


SCEA VIGNOBLES BERNARD GERMAIN (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE) - CHATEAU PERDOULLE, 33390 BERSON - France - SIREN 410616544


SCEA VIGNOBLES BERNARD GERMAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Elevage animaux vivants Animaux vivants.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.