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Marques déposées par la société Vignobles Bernard DESPAGNE
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Chateau DE CATHALOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chateau DE CATHALOGNE
Vignobles Bernard DESPAGNE, EARL

Numéro de dépôt :
1563920
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2029
Chateau DE CATHALOGNE de Vignobles Bernard DESPAGNE

Présentation de la marque Chateau DE CATHALOGNE

Déposée le 4 décembre 1989 par la société Vignobles Bernard DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau DE CATHALOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Vignobles Bernard DESPAGNE domicilié(e) 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 510 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, M. DESPAGNE Vincent domicilié(e) 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

La marque Chateau DE CATHALOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Chateau DE CATHALOGNE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

Vignobles Bernard DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT GENESTAT , VBD Vignobles Bernard Despagne , CHATEAU MEZAIN


Vignobles Bernard DESPAGNE, EARL - 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France - SIREN 419510276


EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, M. DESPAGNE Vincent - 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279702 - Publication au BOPI 1999-06-23

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158662 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418944 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724690 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE CATHALOGNE