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Marques déposées par vignobles bernard BERGERTODO
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CHATEAU LE TREBUCHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE TREBUCHET
scea vignobles bernard BERGER, SCEA

Numéro de dépôt :
4063009
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2024
CHATEAU LE TREBUCHET de vignobles bernard BERGER

Présentation de la marque CHATEAU LE TREBUCHET

Déposée le 24 janvier 2014 par vignobles bernard BERGERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE TREBUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est vignobles bernard BERGERTODO domicilié(e) CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 268 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea vignobles bernard BERGER, M. BERGER BERNARD domicilié(e) CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France.

La marque CHATEAU LE TREBUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TREBUCHET est expirée depuis le 24 janvier 2024.


scea vignobles bernard BERGER, SCEA - CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France - SIREN 431268325


scea vignobles bernard BERGER, M. BERGER BERNARD - CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°726619 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Vins d'appellation d'origine.