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Marques déposées par VIGNOBLES BERGER BERNARDTODO
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cuvée de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuvée de France
SCEA VIGNOBLES BERGER BERNARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3775291
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
cuvée de France de VIGNOBLES BERGER BERNARD

Présentation de la marque cuvée de France

Déposée le 15 octobre 2010 par VIGNOBLES BERGER BERNARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuvée de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est VIGNOBLES BERGER BERNARDTODO domicilié(e) CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 268 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BERGER BERNARD domicilié(e) CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France.

La marque cuvée de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée de France est expirée depuis le 15 octobre 2020.


SCEA VIGNOBLES BERGER BERNARD, SCEA - CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France - SIREN 431268325


SCEA VIGNOBLES BERGER BERNARD - CHATEAU LE TREBUCHET - 33190 - LES ESSEINTES - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Vins ; “ Vin de table ”.