Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE PONCET
SCEA VIGNOBLES BARTHE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98749698
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE PONCET

Déposée le 9 septembre 1998 par VIGNOBLES BARTHE PHILIPPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est VIGNOBLES BARTHE PHILIPPETODO domicilié(e) " MONTAROUCH ", 33760 TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 012 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BARTHE PHILIPPE - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE PONCET est expirée depuis le 9 septembre 2008.


SCEA VIGNOBLES BARTHE PHILIPPE - " MONTAROUCH ", 33760 TARGON - France - SIREN 380012070


SCEA VIGNOBLES BARTHE PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN DE PONCET.