Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX BALESTARD
SCEA Vignobles Ballarin

Numéro de dépôt :
94501434
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2014

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX BALESTARD

Déposée le 10 janvier 1994 par Vignobles BallarinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX BALESTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 28 septembre 2024.

Le déposant est Vignobles BallarinTODO domicilié(e) 3, Balestard, Quartier S Romain,33540 (dossier no 2266865) - 33540 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Ballarin domicilié(e) 3, Balestard, Quartier S Romain,33540 (dossier no 2266865) - 33540 - France.

La marque CHATEAU VIEUX BALESTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VIEUX BALESTARD est expirée depuis le 10 janvier 2014.

Vignobles Ballarin a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LOYASSON , CHATEAU ROC de LEVRAUT


SCEA Vignobles Ballarin - 3, Balestard, Quartier S Romain,33540 (dossier no 2266865) - 33540 - France


SCEA Vignobles Ballarin - 3, Balestard, Quartier S Romain,33540 (dossier no 2266865) - 33540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401505 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2266865 - Publication au BOPI 2004-10-19

Republication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU VIEUX BALESTARD