Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LOYASSON
SCEA VIGNOBLES BALLARIN, SCEA

Numéro de dépôt :
4111888
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
CHATEAU LOYASSON de VIGNOBLES BALLARIN

Présentation de la marque CHATEAU LOYASSON

Déposée le 13 août 2014 par VIGNOBLES BALLARINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LOYASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est VIGNOBLES BALLARINTODO domicilié(e) 3 BALESTARD - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 474 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BALLARIN, M. BALLARIN REMI domicilié(e) 3 BALESTARD - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU LOYASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LOYASSON est expirée depuis le 13 août 2024.

VIGNOBLES BALLARIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX BALESTARD , CHATEAU ROC de LEVRAUT


SCEA VIGNOBLES BALLARIN, SCEA - 3 BALESTARD - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 421474982


SCEA VIGNOBLES BALLARIN, M. BALLARIN REMI - 3 BALESTARD - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.