DOMAINE DE MUSSET
Présentation de la marque DOMAINE DE MUSSET
Déposée le 19 septembre 2006 par la société VIGNOBLES AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MUSSET arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
VIGNOBLES AUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636792 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-01-09