Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MUSSET
VIGNOBLES AUBERT, SCE

Numéro de dépôt :
3451644
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026
DOMAINE DE MUSSET de VIGNOBLES AUBERT

Présentation de la marque DOMAINE DE MUSSET

Déposée le 19 septembre 2006 par la société VIGNOBLES AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la société VIGNOBLES AUBERT domicilié(e) CHATEAU LABESSE, 66 AVENUE DU STADE, BP 70 - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 297 681 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES AUBERT, Mme LANAU NATHALIE domicilié(e) CHATEAU LABESSE, 66 AVENUE DU STADE, BP 70 - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque DOMAINE DE MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MUSSET arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

VIGNOBLES AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MESSILE-AUBERT , Héritage de La Couspaude , DOMAINE DU ROUDIER , CHATEAU LAGRAVE-AUBERT , CHATEAU LABESSE , FLEUR SAINT-ANTOINE Bordeaux Supérieur , AUBERT VIGNOBLES , CAYOT , CHATEAU SAINT-ANTOINE , LES HAUTS DE MESSILE-AUBERT


VIGNOBLES AUBERT, SCE - CHATEAU LABESSE, 66 AVENUE DU STADE, BP 70 - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 313297681


VIGNOBLES AUBERT, Mme LANAU NATHALIE - CHATEAU LABESSE, 66 AVENUE DU STADE, BP 70 - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636792 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-01-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée de l'exploitation exacte dénommée Domaine de MUSSET.