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Marques déposées par Vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO
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DOMAINE DE LA FONTANILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FONTANILLE
Vignobles ARNAUD et MARCUZZI Scea

Numéro de dépôt :
3503617
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/05/2017
DOMAINE DE LA FONTANILLE de Vignobles ARNAUD et MARCUZZI

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FONTANILLE

Déposée le 31 mai 2007 par Vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA FONTANILLE »

Le déposant est Vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO domicilié(e) 13 le vic,33410 CARDAN - 33410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea vignobles ARNAUD & MARCUZZI domicilié(e) 13 le vic,33410 CARDAN - 33410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FONTANILLE est expirée depuis le 31 mai 2017.

Vignobles ARNAUD et MARCUZZI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PAYRE , CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY , DOMAINE DU VIC


Vignobles ARNAUD et MARCUZZI Scea - 13 le vic,33410 CARDAN - 33410 - France


Scea vignobles ARNAUD & MARCUZZI - 13 le vic,33410 CARDAN - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.