Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLEROSE
Vignobles ARBEAU SAS

Numéro de dépôt :
98742556
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque VILLEROSE

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignobles ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLEROSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignobles ARBEAU domicilié(e) 6 Demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE (dossier no 2377525) - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles ARBEAU domicilié(e) 6 Demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE (dossier no 2377525) - 82370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLEROSE est expirée depuis le 21 juillet 2018.

Vignobles ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHENES DE SAINT LOUIS , La Ronde des Couleurs , Capitolium , Je suis à boire ! , DIANE DE FRANCE , Gaëtan Pecquer , ARBORESCENCE , SOLEIADE , TERRE ET PIERRE , VilleRouge


Vignobles ARBEAU SAS - 6 Demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE (dossier no 2377525) - 82370 - France - SIREN 325021855


Vignobles ARBEAU - 6 Demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE (dossier no 2377525) - 82370 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377525 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Vins d'appellation d'origine.