Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIADE
SAS VIGNOBLES ARBEAU

Numéro de dépôt :
3322239
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/11/2014
SOLEIADE de VIGNOBLES ARBEAU

Présentation de la marque SOLEIADE

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France.

La marque SOLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIADE est expirée depuis le 5 novembre 2014.

VIGNOBLES ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHENES DE SAINT LOUIS , La Ronde des Couleurs , Capitolium , Je suis à boire ! , DIANE DE FRANCE , Gaëtan Pecquer , ARBORESCENCE , TERRE ET PIERRE , VILLEROSE , VilleRouge


SAS VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France - SIREN 325021855


VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Vin.