Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Vignobles Arbeau
/
domaine mas viel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine mas viel
Vignobles Arbeau

Numéro de dépôt :
4539893
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
domaine mas viel de Vignobles Arbeau

Présentation de la marque domaine mas viel

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par Vignobles Arbeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine mas viel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Vignobles Arbeau domicilié(e) 6 rue Demages - 82370 - Labastide Saint Pierre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Géraud ARBEAU domicilié(e) 6 rue Demages - 82370 - Labastide Saint Pierre - France.

La marque domaine mas viel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine mas viel arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

Vignobles Arbeau a également déposé les autres marques suivantes : CHENES DE SAINT LOUIS , La Ronde des Couleurs , Capitolium , Je suis à boire ! , DIANE DE FRANCE , Gaëtan Pecquer , ARBORESCENCE , SOLEIADE , TERRE ET PIERRE , VILLEROSE


Vignobles Arbeau - 6 rue Demages - 82370 - Labastide Saint Pierre - France


Monsieur Géraud ARBEAU - 6 rue Demages - 82370 - Labastide Saint Pierre - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.