Marque expirée - Marque en non vigueur
DIANE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
3538193
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
Présentation de la marque DIANE DE FRANCE
Déposée le 17 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE DE FRANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE FRANCE est expirée depuis le 17 décembre 2017.
VIGNOBLES ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-04
Republication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04