Marque expirée - Marque en non vigueur

DIANE DE FRANCE
SAS VIGNOBLES ARBEAU

Numéro de dépôt :
3538193
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
DIANE DE FRANCE de VIGNOBLES ARBEAU

Présentation de la marque DIANE DE FRANCE

Déposée le 17 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE FRANCE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

VIGNOBLES ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHENES DE SAINT LOUIS , La Ronde des Couleurs , Capitolium , Je suis à boire ! , Gaëtan Pecquer , ARBORESCENCE , SOLEIADE , TERRE ET PIERRE , VILLEROSE , VilleRouge


SAS VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France - SIREN 325021855


VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-04

Republication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Boissons alcooliques. Vins. Spiritueux.