Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE REIGNAC
VIGNOBLES Anne-Marie GILLET

Numéro de dépôt :
3193502
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
CHEVALIER DE REIGNAC de VIGNOBLES Anne-Marie GILLET

Présentation de la marque CHEVALIER DE REIGNAC

Déposée le 13 novembre 2002 par la société VIGNOBLES Anne-Marie GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHEVALIER DE REIGNAC »

Le déposant est la société VIGNOBLES Anne-Marie GILLET domicilié(e) CHATEAU LA BERTRANDE,33410 OMET - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 684 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES Anne-Marie GILLET EARL domicilié(e) CHATEAU LA BERTRANDE,33410 OMET - 33410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES Anne-Marie GILLET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU LA BERTRANDE , SUMMUM


VIGNOBLES Anne-Marie GILLET - CHATEAU LA BERTRANDE,33410 OMET - 33410 - France - SIREN 407684752


VIGNOBLES Anne-Marie GILLET EARL - CHATEAU LA BERTRANDE,33410 OMET - 33410 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378138 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378139 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée