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Marques déposées par la société Vignobles Anne-Marie GILLET EARL
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SUMMUM GRAIN PAR GRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUMMUM GRAIN PAR GRAIN
Vignobles Anne-Marie GILLET EARL

Numéro de dépôt :
97705480
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2017

Présentation de la marque SUMMUM GRAIN PAR GRAIN

Déposée le 18 novembre 1997 par la société Vignobles Anne-Marie GILLET EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMMUM GRAIN PAR GRAIN »

Le déposant est la société Vignobles Anne-Marie GILLET EARL domicilié(e) Château La Bertrande,33410 OMET (dossier no 2355061) - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 030 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Anne-Marie GILLET domicilié(e) Château La Bertrande,33410 OMET (dossier no 2355061) - 33410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMMUM GRAIN PAR GRAIN est expirée depuis le 18 novembre 2017.


Vignobles Anne-Marie GILLET EARL - Château La Bertrande,33410 OMET (dossier no 2355061) - 33410 - France - SIREN 392030334


EARL Vignobles Anne-Marie GILLET - Château La Bertrande,33410 OMET (dossier no 2355061) - 33410 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355061 - Publication au BOPI 2007-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins de pays et d'appellations d'origine.