Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vignobles Alain JAUME et Fils
Vignobles Alain JAUME, SARL

Numéro de dépôt :
3409616
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2026
Vignobles Alain JAUME et Fils de Vignobles Alain JAUME

Présentation de la marque Vignobles Alain JAUME et Fils

Déposée le 7 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles Alain JAUME et Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME domicilié(e) 1358, route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 555 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Alain JAUME, Mr Alain JAUME domicilié(e) 1358, route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque Vignobles Alain JAUME et Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vignobles Alain JAUME et Fils arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

Vignobles Alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes : BELLISSIME , A flanc de coteau , la grangette des papes , La butte d'or , HAUT DE BRUN


Vignobles Alain JAUME, SARL - 1358, route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 413555376


Vignobles Alain JAUME, Mr Alain JAUME - 1358, route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667104 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Inscription le 8 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°673305 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-08

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615776 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-08

Vins d'appellations d'origine controlée.