Marque enregistrée - Marque en vigueur

la grangette des papes
Sarl Vignobles Alain JAUME

Numéro de dépôt :
4374797
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
la grangette des papes de Vignobles Alain JAUME

Présentation de la marque la grangette des papes

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la grangette des papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME domicilié(e) 1358 rte de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Vignobles Alain JAUME, Christophe JAUME domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France.

La marque la grangette des papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la grangette des papes arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

Vignobles Alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes : Vignobles Alain JAUME et Fils , BELLISSIME , A flanc de coteau , La butte d'or , HAUT DE BRUN


Sarl Vignobles Alain JAUME - 1358 rte de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France


Sarl Vignobles Alain JAUME, Christophe JAUME - 1358 route de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Vin bénéficiant exclusivement de l'AOC CHATEAUNEUF DU PAPE.