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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles alain jaume
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HAUT DE BRUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAUT DE BRUN
sarl vignobles alain jaume, sarl

Numéro de dépôt :
3407706
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2026
HAUT DE BRUN de vignobles alain jaume

Présentation de la marque HAUT DE BRUN

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles alain jaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT DE BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles alain jaume domicilié(e) - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 555 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sarl vignobles alain jaume, M. JAUME ALAIN domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque HAUT DE BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUT DE BRUN arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

vignobles alain jaume a également déposé les autres marques suivantes : Vignobles Alain JAUME et Fils , BELLISSIME , A flanc de coteau , la grangette des papes , La butte d'or


sarl vignobles alain jaume, sarl - 84100 - ORANGE - France - SIREN 413555376


sarl vignobles alain jaume, M. JAUME ALAIN - 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605340 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-12-22

Vins.