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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME
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A flanc de coteau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A flanc de coteau
Sarl Vignobles Alain JAUME

Numéro de dépôt :
4380154
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
A flanc de coteau de Vignobles Alain JAUME

Présentation de la marque A flanc de coteau

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A flanc de coteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Alain JAUME domicilié(e) 1358 rte de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe JAUME domicilié(e) 1358 rte de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France.

La marque A flanc de coteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A flanc de coteau arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

Vignobles Alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes : Vignobles Alain JAUME et Fils , BELLISSIME , la grangette des papes , La butte d'or , HAUT DE BRUN


Sarl Vignobles Alain JAUME - 1358 rte de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France


M. Christophe JAUME - 1358 rte de Chateauneuf - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.