Accueil marques.expert
/
Marques déposées par vignoble Saurel
/
Combe Dieu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Combe Dieu
vignoble Saurel

Numéro de dépôt :
4636289
Date de dépôt :
02/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2030
Combe Dieu de vignoble Saurel

Présentation de la marque Combe Dieu

Déposée par voie électronique le 2 avril 2020 par vignoble Saurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Combe Dieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est vignoble Saurel domicilié(e) 155 chemin de villeneuve - 84110 - rasteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIE, Monsieur Guillaume Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Combe Dieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Combe Dieu arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.


vignoble Saurel - 155 chemin de villeneuve - 84110 - rasteau - France


MARCHAIS & ASSOCIE, Monsieur Guillaume Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Vins d'appellation d'origine protégée.