Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Préembulles
VIGNOBLE S. CARREAU et FILS, EARL

Numéro de dépôt :
3956500
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
Cuvée Préembulles de VIGNOBLE S. CARREAU et FILS

Présentation de la marque Cuvée Préembulles

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la société VIGNOBLE S. CARREAU et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Préembulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société VIGNOBLE S. CARREAU et FILS domicilié(e) 10 rue du Ruisselot - 10110 - Celles sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 311 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE S. CARREAU et FILS, M. LIONEL CARREAU domicilié(e) 10 rue du Ruisselot - 10110 - Celles sur Ource - France.

La marque Cuvée Préembulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Préembulles est expirée depuis le 26 octobre 2022.


VIGNOBLE S. CARREAU et FILS, EARL - 10 rue du Ruisselot - 10110 - Celles sur Ource - France - SIREN 382311918


VIGNOBLE S. CARREAU et FILS, M. LIONEL CARREAU - 10 rue du Ruisselot - 10110 - Celles sur Ource - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.