DOMAINE DU VAL FLEURI
Présentation de la marque DOMAINE DU VAL FLEURI
Déposée le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLE RETIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU VAL FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU VAL FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VAL FLEURI arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.
VIGNOBLE RETIF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07