Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Vignoble Orliac
/
Le dit de l'Hortus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le dit de l'Hortus
Vignoble Orliac, EARL Vignoble Orliac

Numéro de dépôt :
4389748
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
Le dit de l\'Hortus de Vignoble Orliac

Présentation de la marque Le dit de l'Hortus

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la société Vignoble Orliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le dit de l'Hortus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la société Vignoble Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 868 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignoble Orliac, M. Martin Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France.

La marque Le dit de l'Hortus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le dit de l'Hortus arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

Vignoble Orliac a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'HORTUS


Vignoble Orliac, EARL Vignoble Orliac - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France - SIREN 480868959


Vignoble Orliac, M. Martin Orliac - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.