Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VIGNOBLE ORLIAC
/
DOMAINE DE L'HORTUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'HORTUS
VIGNOBLE ORLIAC

Numéro de dépôt :
4371634
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
DOMAINE DE L\'HORTUS de VIGNOBLE ORLIAC

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HORTUS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par VIGNOBLE ORLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est VIGNOBLE ORLIAC domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France.

La marque DOMAINE DE L'HORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'HORTUS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

VIGNOBLE ORLIAC a également déposé les autres marques suivantes : Le dit de l'Hortus


VIGNOBLE ORLIAC - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France


Martin Orliac - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.