Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS ST LANDELIN
VIGNOBLE MURE, GAEC

Numéro de dépôt :
1661001
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque CLOS ST LANDELIN

Déposée le 5 février 1991 par VIGNOBLE MURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS ST LANDELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLE MURE, GAEC domicilié(e) Clos St Landelin Route du Vin - 68250 - ROUFFACH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CLOS ST LANDELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS ST LANDELIN est expirée depuis le 5 février 2021.


VIGNOBLE MURE, GAEC - Clos St Landelin Route du Vin - 68250 - ROUFFACH - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191747 - Publication au BOPI 2001-02-02

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459967 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Vins d'Alsace d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos St Landelin