Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MAYNE
VIGNOBLE LOUBERY EARL

Numéro de dépôt :
1541140
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MAYNE

Déposée le 7 juillet 1989 par la société VIGNOBLE LOUBERY EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU HAUT MAYNE »

Le déposant est la société VIGNOBLE LOUBERY EARL domicilié(e) LE BOURRICHOU,24230 BONNEVILLE (dossier no 2398220) - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 447 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE LOUBERY domicilié(e) LE BOURRICHOU,24230 BONNEVILLE (dossier no 2398220) - 24230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT MAYNE est expirée depuis le 7 juillet 2019.

VIGNOBLE LOUBERY EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHANT DES VIGNES


VIGNOBLE LOUBERY EARL - LE BOURRICHOU,24230 BONNEVILLE (dossier no 2398220) - 24230 - France - SIREN 413447244


VIGNOBLE LOUBERY - LE BOURRICHOU,24230 BONNEVILLE (dossier no 2398220) - 24230 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398220 - Publication au BOPI 2009-02-12

Renouvellement sans limitation n°2139948 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274536 - Publication au BOPI 1999-03-25

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau HAUT-MAYNE"