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Marques déposées par vignoble famille CURLTODO
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CHATEAU MOYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOYA
vignoble famille CURL, SCEA

Numéro de dépôt :
3638847
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
CHATEAU MOYA de vignoble famille CURL

Présentation de la marque CHATEAU MOYA

Déposée le 23 mars 2009 par vignoble famille CURLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOYA »

Le déposant est vignoble famille CURLTODO domicilié(e) 1 GABY - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 214 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignoble famille CURL domicilié(e) 1 GABY - 33126 - FRONSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOYA est expirée depuis le 23 mars 2019.

vignoble famille CURL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU GABY


vignoble famille CURL, SCEA - 1 GABY - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 421214040


vignoble famille CURL - 1 GABY - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707893 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Vins d'appellation d'origine.