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Marques déposées par vignoble famille CURLTODO
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CHATEAU DU GABY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GABY
SCEA vignoble famille CURL, SCEA

Numéro de dépôt :
98749180
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2018

Présentation de la marque CHATEAU DU GABY

Déposée le 7 septembre 1998 par vignoble famille CURLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GABY »

Le déposant est vignoble famille CURLTODO domicilié(e) Château du Gaby - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 214 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLE FAMILLE CURL domicilié(e) Château du Gaby - 33126 - FRONSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU GABY est expirée depuis le 7 septembre 2018.

vignoble famille CURL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOYA


SCEA vignoble famille CURL, SCEA - Château du Gaby - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 421214040


SCEA VIGNOBLE FAMILLE CURL - Château du Gaby - 33126 - FRONSAC - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286650 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286651 - Publication au BOPI 1999-10-18

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378157 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2008-07-03

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de dénomination n°502253 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707895 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation CHATEAU DU GABY.