Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine et Château Caumont l'Etoile
vignoble f vialade, earl
caumont l etoile, gfa
Mme castera camille

Numéro de dépôt :
4240757
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
Domaine et Château Caumont l\'Etoile de vignoble f vialade

Présentation de la marque Domaine et Château Caumont l'Etoile

Déposée le 15 janvier 2016 par vignoble f vialade, caumont l etoileTODO, madame castera camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine et Château Caumont l'Etoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Les déposants sont vignoble f vialade, earl domicilié(e) Domaine de CAUMONT LE NEUF - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , caumont l etoileTODO domicilié(e) domaine de caumont le neuf - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , madame castera camille domicilié(e) domaine de caumont le neuf - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignoble f vialade, Mme castera camille domicilié(e) Domaine de CAUMONT LE NEUF - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

La marque Domaine et Château Caumont l'Etoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine et Château Caumont l'Etoile arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


vignoble f vialade, earl - Domaine de CAUMONT LE NEUF - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 4

caumont l etoile, gfa - domaine de caumont le neuf - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 3

Mme castera camille - domaine de caumont le neuf - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


vignoble f vialade, Mme castera camille - Domaine de CAUMONT LE NEUF - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits secs ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.