Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL DANVILLE BRUT GRAND CRU
VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE SARL

Numéro de dépôt :
96630499
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque PAUL DANVILLE BRUT GRAND CRU

Déposée le 30 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PAUL DANVILLE BRUT GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE domicilié(e) 21, Avenue de Champagne BP 95, 51203 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 851 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE - France.

La marque PAUL DANVILLE BRUT GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL DANVILLE BRUT GRAND CRU est expirée depuis le 30 avril 2006.

VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : GC PAUL DEVIGNE BRUT GRAND CRU , GC CAMILLE BARRERE GRAND CRU BRUT , GC CHARLES BERTINCOURT BRUT GRAND CRU


VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE SARL - 21, Avenue de Champagne BP 95, 51203 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 403851686


VIGNOBLE et GRANDS CRUS de CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Champagne