Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT FLAVIGNY
VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4172806
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
PETIT FLAVIGNY de VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA

Présentation de la marque PETIT FLAVIGNY

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la société VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT FLAVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la société VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA domicilié(e) PONT LAIZAN - 21150 - FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA, Mme. IDA NEL domicilié(e) PONT LAIZAN - 21150 - FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - France.

La marque PETIT FLAVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT FLAVIGNY arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALESIA , INTRA MUROS


VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - PONT LAIZAN - 21150 - FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - France


VIGNOBLE DE FLAVIGNY-ALÉSIA, Mme. IDA NEL - PONT LAIZAN - 21150 - FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.