Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DE BASTET
SARL VIGNOBLE DE BASTET, SARL

Numéro de dépôt :
3808817
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
VIGNOBLE DE BASTET de VIGNOBLE DE BASTET

Présentation de la marque VIGNOBLE DE BASTET

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE DE BASTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE DE BASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE DE BASTET domicilié(e) Château de Bastet - 30200 - SABRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 491 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLE DE BASTET domicilié(e) Château de Bastet - 30200 - SABRAN - France.

La marque VIGNOBLE DE BASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE BASTET est expirée depuis le 23 février 2021.

VIGNOBLE DE BASTET a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE BASTET , Domaine Jean-Charles AUBERT , Château de Bastet


SARL VIGNOBLE DE BASTET, SARL - Château de Bastet - 30200 - SABRAN - France - SIREN 323491043


SARL VIGNOBLE DE BASTET - Château de Bastet - 30200 - SABRAN - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Vins ; spiritueux.