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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE DE BASTET
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TERRE DE BASTET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE BASTET
VIGNOBLE DE BASTET, SARL

Numéro de dépôt :
4199092
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
TERRE DE BASTET de VIGNOBLE DE BASTET

Présentation de la marque TERRE DE BASTET

Déposée le 24 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE DE BASTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE DE BASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE DE BASTET domicilié(e) CHATEAU DE BASTET - 30200 - SABRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 491 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE DE BASTET, Mme RICHARME-AUBERT JULIE domicilié(e) CHATEAU DE BASTET - 30200 - SABRAN - France.

La marque TERRE DE BASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BASTET arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

VIGNOBLE DE BASTET a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DE BASTET , Domaine Jean-Charles AUBERT , Château de Bastet


VIGNOBLE DE BASTET, SARL - CHATEAU DE BASTET - 30200 - SABRAN - France - SIREN 323491043


VIGNOBLE DE BASTET, Mme RICHARME-AUBERT JULIE - CHATEAU DE BASTET - 30200 - SABRAN - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.