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Marques déposées par Vignoble CHAUVEAU
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Domaine de Bayle
Demande publiée - Marque en non vigueur

Domaine de Bayle
Vignoble CHAUVEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4362157
Date de dépôt :
17/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2027
Domaine de Bayle de Vignoble CHAUVEAU

Présentation de la marque Domaine de Bayle

Déposée par voie électronique le 17 mai 2017 par Vignoble CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Bayle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017. .

Le déposant est Vignoble CHAUVEAU, EARL domicilié(e) 53 Route de Cadillac - 33760 - TARGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. serge CHAUVEAU domicilié(e) 53 Route de Cadillac - 33760 - Targon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Vignoble CHAUVEAU, EARL - 53 Route de Cadillac - 33760 - TARGON - France


M. serge CHAUVEAU - 53 Route de Cadillac - 33760 - Targon - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.