Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE CHARLES TYRAND
VIGNOBLE CHARLES TYRAND, SCEA

Numéro de dépôt :
94523175
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2024

Présentation de la marque VIGNOBLE CHARLES TYRAND

Déposée le 1 juin 1994 par VIGNOBLE CHARLES TYRANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE CHARLES TYRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est VIGNOBLE CHARLES TYRANDTODO domicilié(e) ROUTE DE NYONS - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLE CHARLES TYRAND domicilié(e) ROUTE DE NYONS - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France.

La marque VIGNOBLE CHARLES TYRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNOBLE CHARLES TYRAND est expirée depuis le 1 juin 2024.


VIGNOBLE CHARLES TYRAND, SCEA - ROUTE DE NYONS - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France


SCEA VIGNOBLE CHARLES TYRAND - ROUTE DE NYONS - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2263918 - Publication au BOPI 2004-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569800 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux de vie exclusivement d'Appelation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie