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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE BOIS & FILS
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CHATEAU BONICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BONICE
VIGNOBLE BOIS & FILS SARL

Numéro de dépôt :
97680589
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017

Présentation de la marque CHATEAU BONICE

Déposée le 30 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE BOIS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BONICE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLE BOIS & FILS domicilié(e) Mas Sainte Olympe,30129 MANDUEL (dossier no 2340665) - 30129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 142 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLE BOIS & FILS domicilié(e) MAS SAINTE OLYMPE,30129 MANDUEL (dossier no 2340665) - 30129 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BONICE est expirée depuis le 30 mai 2017.

VIGNOBLE BOIS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BARBABELLE , VIGNOBLE BOIS & FILS


VIGNOBLE BOIS & FILS SARL - Mas Sainte Olympe,30129 MANDUEL (dossier no 2340665) - 30129 - France - SIREN 488142241


SARL VIGNOBLE BOIS & FILS - MAS SAINTE OLYMPE,30129 MANDUEL (dossier no 2340665) - 30129 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 15 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440726 - Publication au BOPI 2006-09-15

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340665 - Publication au BOPI 2007-05-04

Inscription le 10 mai 2007 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°453852 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497748 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée