Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VIEILLE CHAPELLE BASTONEY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
SCEA VIGNOBLE ANDRE BERTIN SCEA

Numéro de dépôt :
1425389
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/08/2017
CHATEAU LA VIEILLE CHAPELLE BASTONEY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée de VIGNOBLE ANDRE BERTIN

Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE CHAPELLE BASTONEY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 21 août 1987 par VIGNOBLE ANDRE BERTINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE CHAPELLE BASTONEY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée »

Le déposant est VIGNOBLE ANDRE BERTINTODO domicilié(e) 1 chemin de Tire-Merle,33500 ARVEYRES (dossier no 2348784) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 931 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES ANDRE BERTIN domicilié(e) 1, chemin de tire-Merle,33500 ARVEYRES (dossier no 2348784) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE CHAPELLE BASTONEY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 21 août 2017.


SCEA VIGNOBLE ANDRE BERTIN SCEA - 1 chemin de Tire-Merle,33500 ARVEYRES (dossier no 2348784) - 33500 - France - SIREN 412931545


SCEA VIGNOBLES ANDRE BERTIN - 1, chemin de tire-Merle,33500 ARVEYRES (dossier no 2348784) - 33500 - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2007 n°2348784 - Publication au BOPI 2007-08-13

Renouvellement sans limitation n°2094539 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA VIEILLE CHAPELLE BASTONEY.