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Marques déposées par la société VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE
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CAPITELLE DE CARCASSONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITELLE DE CARCASSONNE
VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3593623
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2018
CAPITELLE DE CARCASSONNE de VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE

Présentation de la marque CAPITELLE DE CARCASSONNE

Déposée le 7 août 2008 par la société VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITELLE DE CARCASSONNE »

Le déposant est la société VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) 11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 789 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE ALLIANCE CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 11600 CONQUES SUR ORBIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITELLE DE CARCASSONNE est expirée depuis le 7 août 2018.

VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE ALLIANCE


VIGNOBLE ALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE - 11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France - SIREN 775789399


VIGNOBLE ALLIANCE CAVE COOPERATIVE - 11600 CONQUES SUR ORBIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Vins de pays de la Cité de Carcassonne.