Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIRANDONNEUR
M. VIGNIER PATRICK

Numéro de dépôt :
4073226
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
EQUIRANDONNEUR de VIGNIER PATRICK

Présentation de la marque EQUIRANDONNEUR

Déposée le 4 mars 2014 par monsieur VIGNIER PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EQUIRANDONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur VIGNIER PATRICK domicilié(e) 3 ROUTE DE SAINT HILAIRE - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIGNIER PATRICK domicilié(e) 3 ROUTE DE SAINT HILAIRE - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.

La marque EQUIRANDONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIRANDONNEUR est expirée depuis le 4 mars 2024.

VIGNIER PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : EQUIRANDONNEUR , EQUIRANDONNEE , EQUIRANDONNEUR


M. VIGNIER PATRICK - 3 ROUTE DE SAINT HILAIRE - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France


M. VIGNIER PATRICK - 3 ROUTE DE SAINT HILAIRE - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.