Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Vancouver
M. Vignial Daniel

Numéro de dépôt :
4184408
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
Villa Vancouver de Vignial Daniel

Présentation de la marque Villa Vancouver

Déposée le 29 mai 2015 par monsieur Vignial Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villa Vancouver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur Vignial Daniel domicilié(e) 5 Rue de la Bourgogne - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vignial Daniel domicilié(e) 5 Rue de la Bourgogne - 92190 - MEUDON - France.

La marque Villa Vancouver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Vancouver arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


M. Vignial Daniel - 5 Rue de la Bourgogne - 92190 - MEUDON - France


M. Vignial Daniel - 5 Rue de la Bourgogne - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Services de bars ; maisons de retraite pour personnes âgées.