Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNES
/
CAVEAU CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU CLUB
VIGNES SARL

Numéro de dépôt :
94529096
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque CAVEAU CLUB

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVEAU CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNES domicilié(e) Rue des Maillys, 54270 ESSEY LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 751 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNES SARL - France.

La marque CAVEAU CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU CLUB est expirée depuis le 12 juillet 2004.


VIGNES SARL - Rue des Maillys, 54270 ESSEY LES NANCY - France - SIREN 330751769


VIGNES SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruit sirops et autres préparation pour faire des boissons.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande frits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs laits et produits laitiers huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.