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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignes & Vins Perbos
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cépage étalon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cépage étalon
Vignes & Vins Perbos (SAS)

Numéro de dépôt :
3090923
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque cépage étalon

Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignes & Vins Perbos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « cépage étalon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignes & Vins Perbos domicilié(e) siège social : " Salban ", 47110 Sainte Livrade sur Lot - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 802 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignes & Vins Perbos - France.

La marque cépage étalon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cépage étalon est expirée depuis le 23 mars 2011.


Vignes & Vins Perbos (SAS) - siège social : " Salban ", 47110 Sainte Livrade sur Lot - France - SIREN 434802153


Vignes & Vins Perbos - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

-Vins de cépages rouges ou blancs destinés à servir de références pour la dégustation comparative de vins de cépages.